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Marques déposées par SIMIER Michel
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SIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIM
SIMIER Michel

Numéro de dépôt :
1692067
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
14/12/1999

Présentation de la marque SIM

Déposée le 14 décembre 1989 par SIMIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « SIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMIER Michel, domicilié(e) Montgratté, 37360 SONZAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SIMIER Monique - France.

La marque SIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIM est expirée depuis le 14 décembre 1999.

SIMIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : ROCKY


SIMIER Michel - Montgratté, 37360 SONZAY - France


Madame SIMIER Monique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

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